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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES
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FRIGOLAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGOLAINE
TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3264088
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2023
FRIGOLAINE de TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES

Présentation de la marque FRIGOLAINE

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIGOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES domicilié(e) Rue Géo Lufbéry - 02300 - CHAUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 121 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque FRIGOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGOLAINE est expirée depuis le 22 décembre 2023.

TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : AGROLAINE , LAMEA , SUPERWALL , FILEA , FRIGOWALL , AIRFARM , ODESSA , RIVIERA , ATHENA , ISOCOUSTIC


TATA STEEL FRANCE BATIMENTS ET SYSTEMES SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Géo Lufbéry - 02300 - CHAUNY - France - SIREN 442121893


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2542780 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31

Panneaux et éléments de construction métalliques. Panneaux et éléments de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.